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Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de ce site.

Dernière mise à jour : juillet 2026

Éditeur du site

Le présent site est édité par le Club Philatélique de Ouistreham, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

  • Siège / lieu d'activité : Le Pavillon, 11 rue des Arts, 14150 Ouistreham Riva-Bella
  • Adresse électronique : accueil@philatelie-ouistreham.fr
  • Téléphone : à compléter
  • Numéro RNA (répertoire national des associations) : à compléter
  • Numéro SIREN / SIRET, le cas échéant : à compléter

Directeur de la publication : Rodolphe Pleinfossé, Président à confirmer.

Conception et réalisation

Conception, design et développement : Tech Fox— Lysandre Laborde. Contact : contact@techfox.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par : nom, raison sociale et adresse de l'hébergeur à compléter.

Les noms de domaine philatelie-ouistreham.fr et phila-riva.fr sont gérés via OVH — OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France à confirmer.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, mise en page, éléments graphiques, logos et emblèmes du Club, dont le timbre « Le Phare d'Ouistreham » et les logos CPO et PHILA-RIVA) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du Club est interdite.

Le détail des auteurs, sources et droits d'utilisation des images figure sur la page Crédits & droits des images.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Le Club s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou d'une indisponibilité du site.

Maquette de travail : certaines informations (programme et horaires PHILA-RIVA, expositions, actualités, tarifs) sont provisoires et seront confirmées avant la mise en ligne.

Liens hypertextes

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Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.